AT2 — Fiscalité et résultat fiscal — cours 28
« L’amortissement comptable n’est fiscalement déductible que s’il respecte les règles fiscales. »
Dans l’atelier des immobilisations, l’Apprenti voit des machines perdre de la valeur avec le temps. Maître Amortis lui montre deux calendriers : le plan comptable et la règle fiscale.
Parfois les deux coïncident. Parfois il faut retraiter l’écart.
L’amortissement est une charge comptable liée à la consommation d’un avantage économique. Fiscalement, sa déduction suppose que l’immobilisation soit amortissable, que la durée soit admise et que le calcul soit justifié.
Le bon réflexe TP GCF : qualifier, justifier fiscalement, puis seulement calculer le retraitement.
Quel est le réflexe principal ?
Tu vérifies l’immobilisation, la base, la date de mise en service, la durée et la méthode.
Quelle erreur fait perdre des points ?
Le piège est de croire que tout amortissement comptable est automatiquement admis fiscalement.
Comment répondre proprement ?
Tu compares comptable et fiscal : si fiscal refuse une partie, tu réintègres l’excédent.
A. Immobilisation amortissable
Elle doit perdre de la valeur de manière irréversible avec le temps ou l’usage.
B. Base et durée
La base amortissable et la durée doivent être cohérentes et justifiées.
C. Retraitement fiscal
Si la dotation comptable dépasse la dotation fiscalement admise, l’excédent est réintégré.
Piège 1 — oublier la date de mise en service
Elle déclenche l’amortissement.
Piège 2 — confondre base HT et TTC
Si TVA récupérable, base HT.
Piège 3 — ignorer la durée fiscale
Une durée trop courte peut créer un excès.
Piège 4 — oublier la réintégration
Excédent fiscalement non admis = + résultat fiscal.
Identifier immobilisation amortissable.
Déterminer HT/TTC selon TVA.
Mise en service.
Comparer durée retenue.
Réintégrer excédent si besoin.
Amortissement fiscal = dotation admise selon base, durée et règles fiscales.
| Situation | Analyse | Traitement fiscal | Réflexe |
|---|---|---|---|
| Machine 10 000 € HT | Durée 5 ans | Dotation 2 000 €/an | Déductible si durée normale |
| Voiture de tourisme | Plafond fiscal possible | Amortissement limité | Réintégration éventuelle |
| Mise en service 1er juillet | Prorata | 6/12 | Contrôle date |
| Durée trop courte | Dotation excessive | Excédent non admis | Réintégration |
Prix, TVA, date, durée.
Déterminer base amortissable.
Dotation comptable.
Comparer règle admise.
Déduction ou réintégration.
Comptablement, la dotation se passe au débit de 681 et au crédit du compte d’amortissement 28. Fiscalement, on contrôle si cette dotation est admise.
Plan d’amortissement économique.
Déduction admise par la loi.
Réintégration.
Calcul selon date de mise en service.
Repérer la charge, le produit ou le retraitement.
Expliquer la règle fiscale applicable.
Réintégrer, déduire ou ne rien retraiter.
Les amortissements fiscaux nécessitent de comparer la dotation comptable avec la dotation fiscalement admise. L’écart non admis augmente le résultat fiscal.