AT2 — Fiscalité et résultat fiscal — cours 25
« Une charge non déductible reste comptable, mais elle est réintégrée fiscalement. »
Dans la fosse des charges refusées, l’Apprenti voit des amendes, pénalités, dépenses personnelles et charges sans justificatif. Elles existent en comptabilité, mais la fiscalité les refuse.
Maître Refusus explique que le refus fiscal entraîne une réintégration extra-comptable.
Une charge peut être comptabilisée correctement mais refusée fiscalement. Dans ce cas, elle augmente le résultat fiscal via une réintégration.
Le bon réflexe TP GCF : qualifier, justifier fiscalement, puis seulement calculer le retraitement.
Quel est le réflexe principal ?
Tu dois repérer si la charge est refusée par nature, par absence de justificatif ou parce qu’elle ne sert pas l’entreprise.
Quelle erreur fait perdre des points ?
L’erreur est de supprimer la charge des comptes. En fiscalité, on la réintègre dans le tableau.
Comment répondre proprement ?
Tu dis : charge comptable non déductible fiscalement, donc réintégration pour augmenter le résultat fiscal.
A. Comptablement
La charge peut rester enregistrée si elle correspond à une dépense réelle.
B. Fiscalement
Elle est refusée : on la réintègre au résultat fiscal.
C. Exemples
Amendes, pénalités, dépenses personnelles, charges somptuaires, absence de preuve.
Piège 1 — annuler la comptabilité
On ne supprime pas automatiquement la charge comptable.
Piège 2 — oublier la réintégration
Le résultat fiscal doit être augmenté.
Piège 3 — confondre non déductible et non comptabilisé
Ce sont deux sujets différents.
Piège 4 — ne pas citer la cause
Il faut expliquer pourquoi la charge est refusée.
Trouver la charge litigieuse.
Pourquoi est-elle refusée ?
Elle reste souvent comptable.
Ajouter au fiscal.
Résultat fiscal augmente.
Non déductible = charge comptable + réintégration fiscale.
| Situation | Analyse | Traitement fiscal | Réflexe |
|---|---|---|---|
| Amende fiscale | Sanction | Non déductible | Réintégration |
| Dépense personnelle | Pas intérêt entreprise | Non déductible | Réintégration |
| Charge sans facture | Pas de preuve | Déduction rejetée | Réintégration |
| Charge normale justifiée | Intérêt entreprise | Déductible | Pas retraitement |
Identifier la charge.
Sanction/perso/preuve.
Réintégration.
Ajouter au RC.
Justifier.
Le retraitement est généralement extra-comptable : la charge reste dans les comptes, mais elle est ajoutée dans le tableau fiscal.
Pas de retraitement fiscal.
Réintégration fiscale.
La charge existe.
La charge est refusée.
Repérer la charge, le produit ou le retraitement.
Expliquer la règle fiscale applicable.
Réintégrer, déduire ou ne rien retraiter.
Les charges non déductibles illustrent la séparation entre comptabilité et fiscalité. La charge existe, mais la fiscalité refuse qu’elle diminue l’impôt.