AT2 — Fiscalité et TVA — cours 22
« Le résultat fiscal part du résultat comptable, puis il est corrigé par les règles fiscales. »
Dans le pont entre comptabilité et fiscalité, l’Apprenti voit un résultat comptable inscrit sur une pierre. Maître Fiscalis ajoute deux leviers : réintégrations et déductions.
La comptabilité mesure le résultat économique. La fiscalité décide ce qui est imposable selon ses propres règles.
Le résultat fiscal n’est pas une nouvelle comptabilité. C’est un résultat comptable retraité pour appliquer la loi fiscale.
Le réflexe professionnel est de ne jamais sauter la qualification : on vérifie la période, le montant, les comptes, puis la déclaration.
Quel est le réflexe principal sur ce thème ?
Tu pars toujours du résultat comptable, puis tu identifies ce que la fiscalité refuse ou retire.
Quel est le piège classique en examen ?
Le piège est de croire que toute charge comptable est fiscalement déductible.
Comment je formule une réponse professionnelle ?
Tu présentes le tableau : résultat comptable, réintégrations, déductions, résultat fiscal.
A. Résultat comptable
Il est issu des comptes : produits - charges.
B. Réintégrations
Charges comptabilisées mais non admises fiscalement. Elles augmentent le résultat fiscal.
C. Déductions
Produits ou éléments comptables que la fiscalité retire. Elles diminuent le résultat fiscal.
Piège 1 — confondre résultat comptable et fiscal
Ils peuvent être différents.
Piège 2 — inverser réintégration et déduction
Réintégration augmente, déduction diminue.
Piège 3 — passer des écritures inutiles
Le retraitement fiscal se fait souvent extra-comptablement.
Piège 4 — oublier de partir du résultat comptable
C’est le point de départ obligatoire.
Prendre résultat comptable.
Ajouter charges non déductibles.
Retirer éléments déductibles fiscalement.
Obtenir résultat fiscal.
Base imposable.
Résultat fiscal = résultat comptable corrigé.
| Situation | Analyse | Traitement | Contrôle |
|---|---|---|---|
| Résultat comptable | 80 000 € | Point de départ | Donnée comptable |
| Amende non déductible | + 1 200 € | Réintégration | Augmente RF |
| Produit exonéré | - 2 000 € | Déduction | Diminue RF |
| Résultat fiscal | 79 200 € | Base fiscale | Calcul IS |
Résultat comptable de départ.
Charges non déductibles.
Déductions fiscales.
RC + R - D.
Base imposable.
Le retraitement fiscal ne modifie pas forcément la comptabilité. Il peut se faire dans le tableau de détermination du résultat fiscal.
Logique économique et PCG.
Logique d’imposition.
Ajout fiscal.
Retrait fiscal.
Identifier la nature exacte du problème.
Utiliser les bons comptes, la bonne période et les bons justificatifs.
Écrire une phrase professionnelle qui répond clairement.
Le résultat fiscal est obtenu à partir du résultat comptable, corrigé par les réintégrations et les déductions. C’est la base du calcul de l’impôt.