Dialogue fantastique
AIC / LIC

AT2 — Fiscalité et TVA — cours 14

✨ Dialogue pédagogique

📖 1. La scène fantastique

« AIC et LIC sont les deux portes principales des échanges de biens dans l’Union européenne. »

Dans le marché européen de Taxalia, l’Apprenti voit deux portes. La première porte s’appelle AIC : acquisition intracommunautaire. Elle s’ouvre quand une entreprise française achète des biens à un fournisseur situé dans un autre État membre de l’Union européenne.

La deuxième porte s’appelle LIC : livraison intracommunautaire. Elle s’ouvre quand une entreprise française vend des biens à un client situé dans un autre État membre de l’Union européenne.

Maître Intracom lui rappelle : « En intracommunautaire, la difficulté n’est pas seulement le calcul. Il faut prouver le flux, vérifier les numéros de TVA, distinguer achat et vente, puis appliquer le bon traitement. »

🧙 2. Le guide fantastique

🇪🇺
Maître Intracom
Gardien des échanges UE

Maître Intracom dit : « AIC et LIC sont des opérations entre pays de l’Union européenne. Elles ne se traitent pas comme une vente française classique, ni comme une importation/exportation hors UE. »

La règle centrale est :

AIC = achat UE avec autoliquidation en France
LIC = vente UE souvent facturée HT si les conditions sont remplies

Les comptes réflexes sont 4452 TVA due intracommunautaire, 44566 ou 44562 TVA déductible, et parfois 44571 selon la nature de l’opération et la déclaration.

💬 3. Dialogue détaillé

👱
L’Apprenti

Maître, une AIC, c’est quoi exactement ?

🇪🇺
Maître Intracom

C’est un achat de biens par une entreprise française auprès d’un fournisseur situé dans un autre pays de l’Union européenne.

👱
L’Apprenti

Pourquoi on parle d’autoliquidation ?

🇪🇺
Maître Intracom

Parce que le fournisseur UE facture généralement HT, et l’entreprise française calcule elle-même la TVA française : elle constate une TVA due et, si elle a le droit à déduction, une TVA déductible.

👱
L’Apprenti

Et une LIC ?

🇪🇺
Maître Intracom

C’est une vente de biens par une entreprise française à un client situé dans un autre État membre de l’UE. Si les conditions sont remplies, la facture est souvent établie hors taxe.

👱
L’Apprenti

Quelles conditions dois-je vérifier ?

🇪🇺
Maître Intracom

Tu vérifies le numéro de TVA intracommunautaire du client, la réalité du transport vers un autre pays de l’UE, la qualité d’assujetti et les justificatifs.

⚖️ 4. Règle à comprendre profondément

A. AIC — Acquisition intracommunautaire
L’entreprise française achète des biens à un fournisseur de l’Union européenne. La facture peut être HT. L’entreprise française autoliquide la TVA française : elle déclare une TVA due et, si elle y a droit, une TVA déductible.

B. LIC — Livraison intracommunautaire
L’entreprise française vend des biens à un client assujetti situé dans un autre État membre. Si les conditions sont réunies, la vente peut être exonérée en France et facturée HT.

C. Preuves indispensables
Numéro de TVA intracommunautaire valide, preuve du transport des biens, facture correctement libellée, cohérence avec la déclaration.

D. Formule métier

AIC : TVA due = base HT × taux français ; TVA déductible si conditions remplies
LIC : facture HT si client UE assujetti + transport prouvé

🐉 5. Les pièges à éviter

🐉

Piège 1 — confondre AIC et importation.
AIC = achat dans l’Union européenne. Importation = achat hors Union européenne.

Piège 2 — oublier l’autoliquidation sur AIC.
Même si la facture fournisseur est HT, la TVA française doit être déclarée par l’acheteur français.

Piège 3 — facturer HT une LIC sans preuve.
La vente intracommunautaire exonérée doit être justifiée : client assujetti, numéro TVA, transport UE.

Piège 4 — croire que l’autoliquidation n’a aucun effet.
Si droit à déduction total, l’impact net peut être nul, mais il faut quand même déclarer la TVA due et la TVA déductible.

🧩 6. Le découpage concret

1

Flux

Identifier achat ou vente de biens.

Achat = AIC / Vente = LIC
2

Territoire

Vérifier que l’autre pays est dans l’Union européenne.

UE, pas hors UE
3

Assujetti

Vérifier la qualité professionnelle et le numéro TVA.

N° TVA intracom
4

Traitement

AIC : autoliquidation. LIC : facture HT si conditions remplies.

4452 / HT
5

Preuve

Conserver facture, numéro TVA et preuve de transport.

Dossier solide

📊 7. Schéma ultra simple

AIC = achat UE → autoliquidation ; LIC = vente UE → facture HT si conditions remplies.

AICAchat UE
LICVente UE
PreuveN° TVA + transport
AIC4452 + 44566
LICFacture HT
Erreur fréquenteOublier déclaration

📦 8. Exemple complet ultra détaillé

Situation : une entreprise française achète des marchandises à un fournisseur allemand pour 10 000 € HT. Le taux français applicable est 20 %. Elle revend ensuite des biens à un client espagnol assujetti pour 15 000 € HT avec preuve du transport.

OpérationAnalyseTraitement TVAMontant
Achat Allemagne → FranceAICAutoliquidation TVA française10 000 × 20 % = 2 000 €
TVA due intracomTVA à déclarer4452 au crédit2 000 €
TVA déductibleDroit à déduction total44566 au débit2 000 €
Vente France → EspagneLICFacture HT si conditions remplies15 000 € HT

🧮 9. Étapes de calcul schématisées

1

AIC

Identifier l’achat UE.

Allemagne → France
2

Base

Prendre le montant HT.

10 000 €
3

TVA due

Calculer la TVA française.

10 000 × 20 % = 2 000 €
4

Déduction

Déduire si conditions remplies.

44566 = 2 000 €
5

LIC

Facturer HT si preuves réunies.

15 000 € HT
Contrôle : l’AIC peut avoir un impact net nul si la TVA due est aussi déductible, mais elle doit quand même être déclarée.

✍️ 10. Écriture comptable type — AIC

Pour une AIC avec droit à déduction total, l’écriture fait apparaître à la fois la TVA due intracommunautaire et la TVA déductible.

DateCompteLibelléDébitCrédit
Facture607Achat marchandises intracommunautaire10 000 €
Facture44566TVA déductible autoliquidée2 000 €
Facture4452TVA due intracommunautaire2 000 €
Facture401Fournisseur UE10 000 €
Contrôle écriture AIC : débit 12 000 = crédit 12 000 ; impact net TVA nul si déduction totale.

🔍 11. Comparaison pour ne pas confondre

AIC

Achat de biens par une entreprise française auprès d’un fournisseur situé dans l’UE. Autoliquidation en France.

LIC

Vente de biens par une entreprise française à un client assujetti situé dans l’UE. Facture HT si conditions remplies.

Importation

Achat de biens depuis un pays hors UE. Ce n’est pas une AIC.

Exportation

Vente de biens vers un pays hors UE. Ce n’est pas une LIC.

📝 12. Méthode examen TP GCF

1

Repérer

Identifier les pays : France + pays UE.

UE ?
2

Classer

Achat = AIC ; vente = LIC.

AIC / LIC
3

Vérifier

Numéro TVA, assujetti, transport, facture.

Preuves
4

Traiter

AIC : autoliquidation. LIC : facture HT si conditions.

TVA UE
5

Conclure

Écrire la conséquence TVA et comptable.

Réponse pro

🧠 13. Synthèse finale complète

Les AIC et LIC sont des opérations de biens entre entreprises situées dans deux États membres de l’Union européenne. Elles reposent sur la logique intracommunautaire : autoliquidation à l’achat, exonération possible à la vente.

1. Ce que le cours t’apprend vraiment

Tu apprends à distinguer achat UE et vente UE, puis à appliquer le bon traitement TVA.

2. Réflexes examen
  • Achat UE = AIC.
  • Vente UE = LIC.
  • AIC = autoliquidation.
  • LIC = facture HT si conditions.
  • Toujours vérifier numéro TVA et transport.
3. Erreurs qui coûtent des points
  • Confondre AIC avec importation.
  • Confondre LIC avec exportation.
  • Oublier 4452 sur AIC.
  • Facturer HT une LIC sans justificatifs.
4. Ce que le correcteur veut voir

Une qualification claire AIC/LIC, le traitement TVA et les preuves nécessaires.

Étape A — Localiser

France + autre pays de l’Union européenne.

Étape B — Qualifier

Achat = AIC ; vente = LIC.

Étape C — Traiter

Autoliquidation ou facture HT justifiée.

Réflexe final : AIC = achat UE avec autoliquidation ; LIC = vente UE facturée HT si les preuves sont réunies.

À retenir : AIC et LIC se raisonnent toujours avec le flux, le pays, le numéro TVA et la preuve du transport.