Dialogue fantastique
Coefficient de déduction

AT2 — Fiscalité et TVA — cours 12

✨ Dialogue pédagogique

📖 1. La scène fantastique

« La TVA déductible passe par trois portes : assujettissement, taxation et admission. »

Dans la Tour de la TVA, l’Apprenti trouve une facture posée sur un autel : 10 000 € HT + 2 000 € de TVA. Il veut récupérer toute la TVA immédiatement. Maître Coefficia l’arrête : « Pas si vite. Une TVA écrite sur une facture n’est pas toujours récupérable à 100 %. Elle doit traverser trois filtres. »

Ces trois filtres forment le coefficient de déduction. L’idée est très simple : l’entreprise ne récupère la TVA que dans la proportion où l’achat sert réellement à des opérations ouvrant droit à déduction.

Image enfant : si tu achètes une boîte de feutres utilisée à moitié pour l’école et à moitié pour dessiner à la maison, l’école ne te rembourse pas toute la boîte. La TVA, c’est pareil : on regarde la part vraiment professionnelle, taxable et autorisée.

🧙 2. Le guide fantastique

🧾
Maître Coefficia
Gardien du droit à déduction

Maître Coefficia explique : « Le coefficient de déduction est un multiplicateur. Il ne sert pas à calculer la TVA facturée, mais à savoir quelle partie de cette TVA est réellement récupérable. »

La formule complète est :

Coefficient de déduction = coefficient d’assujettissement × coefficient de taxation × coefficient d’admission

Puis on applique ce coefficient à la TVA facturée :

TVA déductible = TVA facturée × coefficient de déduction

💬 3. L’apprenti questionne

👱
L’Apprenti

Pourquoi je ne peux pas déduire toute la TVA de la facture ?

🧾
Maître Coefficia

Parce que la TVA n’est déductible que si l’achat sert à une activité qui entre dans le champ de la TVA, qui ouvre droit à déduction, et si la loi n’interdit pas la déduction.

👱
L’Apprenti

Donc il y a trois contrôles ?

🧾
Maître Coefficia

Oui : assujettissement, taxation et admission. Trois portes. Si une porte limite le passage, la TVA récupérable diminue.

👱
L’Apprenti

Et la TVA non déductible, elle disparaît ?

🧾
Maître Coefficia

Non. Elle devient un coût pour l’entreprise. Sur un achat de charge, elle augmente la charge. Sur une immobilisation, elle augmente le coût d’acquisition.

⚖️ 4. La règle à comprendre

A. Coefficient d’assujettissement
Il mesure la part d’utilisation du bien ou service pour des opérations situées dans le champ de la TVA.

B. Coefficient de taxation
Il mesure la part des opérations qui ouvrent effectivement droit à déduction.

C. Coefficient d’admission
Il vérifie si la loi autorise ou limite la déduction. Exemple : certaines dépenses peuvent être exclues.

Coefficient de déduction = assujettissement × taxation × admission

🐉 5. Les pièges à éviter

🐉

Piège 1 — déduire toute la TVA automatiquement.
Une TVA sur facture n’est pas forcément récupérable à 100 %.

Piège 2 — oublier un des trois coefficients.
Le coefficient global est le produit des trois coefficients, pas seulement un seul pourcentage.

Piège 3 — confondre TVA non déductible et TVA déductible.
La partie non déductible reste dans le coût de l’achat ou de l’immobilisation.

Piège 4 — oublier le contrôle final.
TVA déductible + TVA non déductible doit retrouver la TVA facturée.

🧩 6. Le découpage concret

1

Facture

On part de la TVA indiquée sur la facture.

TVA = 2 000 €
2

Assujettissement

On garde la part utilisée pour une activité dans le champ de la TVA.

80 %
3

Taxation

On garde la part ouvrant droit à déduction.

75 %
4

Admission

On vérifie si la loi autorise la récupération.

100 %
5

Déduction

On applique le coefficient global à la TVA.

2 000 × 60 % = 1 200 €

📊 7. Exemple complet avec coefficient de déduction

Données : l’entreprise achète un service pour 10 000 € HT. TVA 20 %. L’achat est utilisé partiellement pour des opérations ouvrant droit à déduction.

Achat HT10 000 €
TVA facturée2 000 €
TTC fournisseur12 000 €
CoefficientRôleValeur
Coefficient d’assujettissementPart utilisée pour une activité dans le champ de la TVA80 %
Coefficient de taxationPart liée à des opérations ouvrant droit à déduction75 %
Coefficient d’admissionPart admise par la loi100 %

🧮 8. Étapes de calcul schématisées

1

TVA facturée

On calcule la TVA sur le montant HT.

10 000 × 20 % = 2 000 €
2

Coefficient global

On multiplie les trois coefficients.

80 % × 75 % × 100 % = 60 %
3

TVA déductible

On applique le coefficient global.

2 000 × 60 % = 1 200 €
4

TVA non déductible

On calcule la part qui reste dans le coût.

2 000 - 1 200 = 800 €
5

Coût comptable

Si c’est une charge, la TVA non déductible augmente la charge.

10 000 + 800 = 10 800 €
ÉlémentMontant
Montant HT10 000 €
TVA facturée2 000 €
TVA déductible1 200 €
TVA non déductible800 €
Dette fournisseur TTC12 000 €
Contrôle : TVA déductible 1 200 € + TVA non déductible 800 € = TVA facturée 2 000 €. Le contrôle est cohérent.
Coefficient global60 %
TVA récupérable1 200 €
TVA non récupérable800 €

✍️ 9. Écriture comptable complète

Hypothèse : il s’agit d’un achat de service. La TVA non déductible est intégrée dans la charge, car elle ne sera pas récupérée.

DateCompteLibelléDébitCrédit
15/06/N622Prestation de services HT + TVA non déductible10 800 €
15/06/N44566TVA déductible sur autres biens et services1 200 €
15/06/N401Fournisseur12 000 €
Contrôle de l’écriture : débit 10 800 + 1 200 = 12 000 €. Crédit 401 = 12 000 €. L’écriture est équilibrée.

🔍 10. Comparaison pour ne pas confondre

Coefficient d’assujettissement

Est-ce que l’achat sert à une activité dans le champ de la TVA ?

Coefficient de taxation

Est-ce que cette activité ouvre droit à déduction ?

Coefficient d’admission

Est-ce que la loi autorise la déduction ?

Coefficient de déduction

C’est le produit des trois coefficients. Il donne la part de TVA récupérable.

📝 11. Méthode examen TP GCF

1

Lire

Je repère HT, TVA, TTC et l’usage de l’achat.

Facture + contexte
2

Identifier

Je repère les trois coefficients.

CA × CT × CAD
3

Calculer

Je calcule le coefficient global.

80 % × 75 % × 100 %
4

Déduire

J’applique le coefficient à la TVA facturée.

2 000 × 60 %
5

Contrôler

Je vérifie TVA déductible + non déductible.

1 200 + 800 = 2 000 €

🧠 12. Mini-synthèse finale

Le coefficient de déduction sert à limiter la TVA récupérable quand un achat n’est pas utilisé totalement pour des opérations ouvrant droit à déduction ou quand la loi interdit une partie de la récupération.

Le réflexe d’examen est simple : TVA facturée → trois coefficients → coefficient global → TVA déductible → TVA non déductible → écriture → contrôle.

À retenir : une TVA sur facture n’est pas automatiquement une TVA récupérable à 100 %.

À retenir : coefficient de déduction = assujettissement × taxation × admission. La TVA non déductible reste dans le coût.